Conditions d’utilisation

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Bienvenue chez Rone Paris ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Rone Paris. Rone Paris exploite cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Rone Paris utilise la plateforme Shopify, qui nous permet de vous proposer les Services.

Les conditions ci-dessous, ainsi que les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d'utilisation »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services. Veuillez les lire attentivement.

En visitant, en utilisant ou en interagissant avec nos Services, vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation ainsi que notre Politique de confidentialité. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser nos Services.

Les ventes de bijoux sont régies par nos Conditions générales de vente, qui prévalent sur les présentes en cas de contradiction.

Article 1 – Accès et compte

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez être majeur(e) selon la loi de votre pays de résidence, ou disposer de l'autorisation de votre représentant légal.

Pour utiliser les Services, notamment pour acheter l'un de nos produits, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail et vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous garantissez que ces informations sont exactes, à jour et complètes.

Vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité liée à votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre ou céder votre compte à une autre personne.

Article 2 – Nos produits

Nous mettons tout en œuvre pour présenter fidèlement nos créations. Les couleurs et l'apparence des bijoux peuvent toutefois légèrement différer de ce qui s'affiche sur votre écran, selon l'appareil utilisé et ses réglages. Nos bijoux étant fabriqués artisanalement et à la commande, de légères variations peuvent exister d'une pièce à l'autre.

Les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment. Nous nous réservons le droit de retirer un produit de la vente et de limiter les quantités proposées.

Article 3 – Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation écrite de Rone Paris et réception de votre paiement. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider : nos bijoux étant fabriqués sur commande, une commande confirmée ne peut en principe plus être annulée.

En cas de refus, de modification ou d'annulation de votre commande de notre fait, nous vous contacterons à l'adresse e-mail ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vos achats sont soumis à notre Politique de remboursement.

Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel, et non à la revente.

Article 4 – Prix et facturation

Les prix sont indiqués en euros (€), TVA non applicable (article 293 B du CGI). Les frais de livraison sont précisés avant la validation du paiement. Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la commande et figure dans l'e-mail de confirmation.

Nous pouvons proposer ponctuellement des promotions, régies par leurs propres conditions. En cas de conflit entre ces conditions et les présentes, les conditions de la promotion prévalent.

Vous vous engagez à fournir des informations de paiement exactes et à être autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement choisi.

Article 5 – Expédition et livraison

Les délais de fabrication et de livraison indiqués sont des estimations. Nous mettons tout en œuvre pour les respecter et vous tenons informé(e) en cas de retard. Les conditions de livraison et de transfert des risques sont précisées dans nos Conditions générales de vente, conformément au Code de la consommation.

Article 6 – Propriété intellectuelle

Nos Services, y compris les créations, marques, textes, images, visuels, vidéos et leur agencement, sont la propriété exclusive de Rone Paris ou de ses concédants de licence, et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Vous pouvez utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution, modification ou diffusion de leur contenu sans notre accord écrit préalable est interdite.

Le nom, le logo et les designs de Rone Paris ne peuvent être utilisés sans notre autorisation écrite préalable. Les noms et logos de Shopify sont des marques de Shopify. Les autres marques présentes sur les Services appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Article 7 – Outils optionnels

Les Services peuvent donner accès à des outils proposés par des tiers, que nous ne contrôlons pas. Ces outils sont fournis tels quels ; leur utilisation se fait sous votre responsabilité et selon les conditions de leurs fournisseurs. Toute nouvelle fonctionnalité ajoutée aux Services est soumise aux présentes Conditions.

Article 8 – Liens vers des tiers

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni des produits ou services qui y sont proposés. Toute question les concernant doit être adressée directement au tiers concerné.

Article 9 – Relation avec Shopify

Rone Paris est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous proposer les Services. Cependant, toute vente ou tout achat effectué dans notre boutique est réalisé directement avec Rone Paris. Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Rone Paris, et vous dégagez Shopify et ses filiales de toute réclamation liée à votre achat auprès de Rone Paris.

Article 10 – Politique de confidentialité

Les informations personnelles que nous collectons sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et au RGPD. Les Services étant hébergés par Shopify, certaines données sont également traitées par Shopify et ses partenaires afin de vous fournir les Services.

Article 11 – Avis et retours d'expérience

Si vous nous transmettez des avis, idées ou suggestions (les « Retours d'expérience »), vous nous autorisez à les utiliser, reproduire et publier gratuitement pour exploiter et promouvoir les Services.

Vous garantissez que vos Retours d'expérience vous appartiennent, qu'ils sont sincères et qu'ils ne contiennent aucun propos diffamatoire, illégal ou injurieux ni aucun contenu malveillant. Nous pouvons modérer ou supprimer tout Retour d'expérience contraire aux présentes Conditions.

Article 12 – Erreurs et omissions

Les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques ou des inexactitudes (descriptions, prix, disponibilités, délais). Nous nous réservons le droit de les corriger. En cas d'erreur manifeste de prix, nous vous contacterons avant toute validation de la commande.

Article 13 – Utilisations interdites

Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins licites. Il vous est notamment interdit :

de les utiliser à des fins illicites ou en violation de la loi applicable ;
de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Rone Paris, de Shopify ou de tiers ;
de harceler, diffamer ou porter préjudice à toute personne ;
de transmettre des informations fausses ou trompeuses, ou d'usurper l'identité d'autrui ;
d'envoyer du contenu publicitaire non sollicité ;
de transmettre des virus ou tout code malveillant ;
de copier, extraire ou revendre tout ou partie des Services ;
d'utiliser des robots, outils de scraping ou d'IA pour accéder aux Services, ou de contourner leurs mesures de sécurité.

Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte en cas de manquement aux présentes Conditions.

Article 14 – Agents automatisés

Tout logiciel agissant de manière autonome ou semi-autonome pour le compte d'une personne (un « Agent ») ne peut accéder aux Services que s'il s'identifie comme tel dans ses requêtes (mention « Agent/[nom de l'agent] »), ne se fait pas passer pour un humain, ne contourne aucune mesure de contrôle (CAPTCHA notamment) et respecte toute demande de notre part de cesser d'accéder aux Services. Nous pouvons limiter, y compris techniquement, l'accès des Agents.

Article 15 – Résiliation

Nous pouvons mettre fin à votre accès aux Services en cas de manquement aux présentes Conditions. Les commandes déjà validées restent régies par nos Conditions générales de vente. Les articles relatifs à la propriété intellectuelle, aux retours d'expérience, à la responsabilité et à la loi applicable restent en vigueur après la résiliation.

Article 16 – Garanties

Les informations présentées sur les Services sont fournies à titre informatif. Nous ne garantissons pas que l'utilisation des Services sera ininterrompue ou exempte d'erreurs.

Ces dispositions ne limitent en rien les garanties légales de conformité et des vices cachés dont vous bénéficiez sur les bijoux achetés auprès de Rone Paris, dans les conditions prévues par le Code de la consommation et le Code civil.

Article 17 – Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, Rone Paris ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation des Services, ni des interruptions ou dysfonctionnements indépendants de sa volonté.

Cette limitation ne s'applique pas en cas de faute lourde ou intentionnelle, de dommage corporel, ni aux droits que vous tirez de la législation sur la protection des consommateurs.

Article 18 – Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser Rone Paris et Shopify de tout préjudice résultant de votre violation des présentes Conditions, de la loi ou des droits d'un tiers dans le cadre de votre utilisation des Services.

Article 19 – Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions était jugée illégale ou inapplicable, elle serait appliquée dans la mesure maximale autorisée par la loi, sans affecter la validité des autres dispositions.

Article 20 – Renonciation et intégralité

Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les présentes Conditions ne vaut pas renonciation à ce droit. Les présentes Conditions, avec nos autres politiques publiées sur le site, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant l'utilisation des Services.

Article 21 – Cession

Vous ne pouvez céder les présentes Conditions ni vos droits ou obligations sans notre consentement écrit préalable.

Article 22 – Loi applicable et litiges

Les présentes Conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents selon les règles de droit commun. Si vous êtes consommateur, vous pouvez également saisir la juridiction du lieu de votre domicile.

Article 23 – Titres

Les titres des articles sont insérés pour faciliter la lecture et n'ont pas de valeur d'interprétation.

Article 24 – Modification des Conditions

La version en vigueur des présentes Conditions est consultable à tout moment sur cette page. Nous pouvons les modifier en publiant une nouvelle version sur le site ; les modifications substantielles vous seront signalées conformément à la loi applicable. Les commandes déjà passées restent régies par les conditions en vigueur au moment de la commande.

Article 25 – Coordonnées

Pour toute question relative aux présentes Conditions d'utilisation, contactez-nous :

Rone Paris – Romane Cochaux, entrepreneure individuelle
25 bis rue Thomas Lemaître, 92000 Nanterre – France
contact.roneparis@gmail.com